Editeur

Les présents sites www.harasdaudoirie.com et www.audoirie.com sont la propriété de Jean-Marie Raimbault – La grande Audoirie – 53260 Parné sur Roc – France – Tél. : 02 43 98 31 50.

Directeur de la publication

Directeur de la publication  : Jean-Marie Raimbault.

Hébergement

Le site est hébergé par la société : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Données personnelles

CNIL

Les données à caractère personnel recueillies par le haras d’Audoirie seront utilisées aux seules fins de l’objet de l’entreprise. Aucune communication de ces données à des personnes extérieures à la collectivité ne sera effectuée sans accord exprès. Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, tout utilisateur de www.harasdaudoirie.com dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression permanent des données nominatives le concernant. Toute demande peut être adressée en envoyant un courrier postal accompagné d’une photocopie de pièce d’identité au Haras d’Audoirie  – La grande Audoirie  – 53260 Parné sur Roc.

Cookies

Le site recourt à l’utilisation de cookies pour permettre la navigation de certaines parties du site. Ces données sont anonymes. En aucun cas les cookies utilisés ne pourront servir à collecter, frauduleusement, des données personnelles.

Propriété intellectuelle

Avertissement

L’ensemble des contenus de ce site est soumis à la législation française et internationale en vigueur en matière de propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des bases de données…).. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, n’est permise qu’en vue d’un usage strictement privé. Toute autre utilisation est interdite sauf autorisation préalable et expresse du propriétaire.

Crédits

Le site a été conçu par le Haras d’Audoirie. Toute modification d’une photographie devra faire l’objet d’un accord écrit préalable du propriétaire. Aucune photographie ne peut être utilisée à des fins publicitaires sans autorisation. Si vous effectuez une manipulation sur l’image vous créez une oeuvre « dérivée ». Selon la loi sur les droits d’auteur en vigueur, le créateur de l’œuvre originale est considéré comme propriétaire des droits d’auteur. En conséquence, vous n’êtes pas détenteur des droits d’auteur de l’œuvre dérivée dans la mesure où vous n’êtes pas propriétaire de l’œuvre originale.

Création des liens vers ce site

La création de liens hypertextes (simples ou profonds) vers ce site est soumise à l’autorisation préalable, expresse et écrite du propriétaire.

Liens externes – Liens allant vers d’autres sites internet

Ce site peut contenir des liens hypertextes allant vers d’autres sites. Aucun engagement concernant ces autres sites n’est pris : le Haras d’Audoirie ne serait en aucune façon responsable des contenus, fonctionnement et accès de ceux-ci.